Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site gradly.fr est édité par :

• Raison sociale : Touzet Pierre
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI), régime micro-entreprise
• Siège social : 2b rue Denis Cordonnier, 59410 Anzin
• SIREN : 514 206 002
• SIRET : 514 206 002 00032
• Code APE/NAF : 62.01Z, Programmation informatique
• Date de création : 1ᵉʳ août 2009
• Directeur de la publication : Touzet Pierre
• Contact : contact@gradly.fr
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Téléphone : +1 (559) 288-7060
• Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Le logiciel Gradly et sa documentation sont protégés par le droit d'auteur. L'acquisition d'une licence confère uniquement un droit d'utilisation selon les termes du contrat de licence.

4. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant vers d'autres sites internet sont donnés à titre purement informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.